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mercredi 16 décembre 2020

#BoycottRéferendum : Macron criminel écologiste copie colle la saison 3 de Baron Noir avec son référendum bidon pour ostraciser Mélenchon et empêcher Jadot de revenir dans la course. La réponse des humanocrates, c'est 1 million de délégués de base #1pour25 #MacronDEGAGE


Par Julie Amadis
et Yanick Toutain
#IpEaVaEaFaF
15/12/2020 


Macron se retrouve ainsi dans une impasse et craint de perdre les prochaines présidentielles.
 Même si les médias collabos nous annoncent à nouveau un second tour Macron Le Pen.
Vidal Mélenchon s'étant disqualifié pour avoir fait trop de cadeaux à Aurore Dupraz
 et aux Frères Musulmans pantins du Qatar.
Macron sait que
- même s'il dépasse Vidal Mélenchon au premier tour, -
 sans l'électorat de gauche,
il ne peut pas gagner la présidentielle 2022. 
Or sa politique néofasciste du centre,
sa politique ultra libérale et liberticide
 (dont le summum a été atteint avec la loi Sécurité Globale)
 va le faire perdre.
Ne sachant que faire pour sauver les meubles,
il vient copier coller le scénario de Baron Noir !
 Comme un élève tricheur au baccalauréat il nous sort de son chapeau magique un référendum !









#BoycottRéferendum : Macron criminel écologiste copie colle la saison 3 de Baron Noir avec son référendum bidon pour ostraciser Mélenchon et empêcher Jadot de revenir dans la course. La réponse des humanocrates, c'est 1 million de délégués de base #1pour25 #MacronDEGAGE


Les révolutionnaires qui militent depuis 2007 pour des tickets rationnement carbone (1,8kg/jour/Terrien) considèrent Emmanuel Macron comme un criminel écologique co-responsable avec Trump et toute la bourgeoisie mondiale de la destruction de la planète Terre.
Mais militer pour des institutions humanocrates héritières de la Commune de Paris et pour un #gouvernementRévocableQuiVote n'empêche pas - bien au contraire - de regarder les films politiques intelligents. Baron Noir, West Wing, Les Hommes de l'ombre, Newsroom, Les Hommes du président, Les 3 jours du Condor, font partie de ces séries.
Baron Noir dans le peloton de tête. Même si ses scénaristes méprisent l'humanocratie, la Commune de Paris et font la promotion de Chouard et de ses mensonges : le tirage au sort parmi 21 000 esclavagistes propriétaires de 400 000 esclaves, c'était ça la démocratie athénienne dont Macron s'est inspiré pour manipuler les Français.

Baron Noir dans le peloton de tête même s'ils cachent la vérité sur le terrorisme : Ahmada Ag Bibi le numéro 3 des jihadistes Ansardine recruté en décembre 2010 par un colonel de la DGSE pour Sarkozy et le général Puga, le créateur de l'Etat islamique de l'Azawad Bilal Ag Achérif recruté en 2011 par Raincourt et Juppé, et missionné par le Quai d'Orsay à l'attaque du Mali. Le n°1 des terroristes Iyad Ag Ghali financé 20M€ en octobre 2013 par Hollande, Le Drian et Macron 

Les scénaristes de la série Baron Noir saison 3 (écrit en janvier 2020) , Eric Benzekri et Jean-Baptiste Delafon qui se sont inspirés d'Emmanuel Macron pour créer le personnage qui joue la présidente dans le film Amélie Dorendeu, n'avaient certainement pas imaginé que la réciproque allait se produire. Et que leur scénario inspiré de la réalité allait devenir la réalité elle-même : le référendum manipulatoire d'Amélie Dorendeu devenant le modèle pour le référendum manipulatoire d'Emmanuel Macron.

UNE RUSE LAMENTABLE VENANT S'AJOUTER INUTILEMENT A UNE CHARTE DE L'ENVIRONNEMENT DANS LE BLOC DE CONSTITUTIONNALITE


Macron, comme le personnage de Dorendeu, missionné pour appliquer une politique en faveur de la bancocratie mondiale, du Deep State américain, de l'Etat profond militaro-industriel et de la Franceàfric Bolloré est détesté par la majorité des Français. Il n'a plus de soutiens à gauche et voit une partie de la droite se tourner vers l'extrême droite.
Macron se retrouve ainsi dans une impasse et craint de perdre les prochaines présidentielles.
Même si les médias collabos nous annoncent à nouveau un second tour Macron Le Pen.
Vidal Mélenchon s'étant disqualifié pour avoir fait trop de cadeaux à Aurore Dupraz et aux Frères Musulmans pantins du Qatar.
Macron sait que - même s'il dépasse Vidal Mélenchon au premier tour, - sans l'électorat de gauche, il ne peut pas gagner la présidentielle 2022.
Or sa politique néofasciste du centre, sa politique ultra libérale et liberticide (dont le summum a été atteint avec la loi Sécurité Globale) va le faire perdre.
Ne sachant que faire pour sauver les meubles, il vient copier coller le scénario de Baron Noir ! Comme un élève tricheur au baccalauréat il nous sort de son chapeau magique un réferendum !

A la différence de la série Baron Noir où la présidente propose un réferendum institutionnel, Macron propose un referendum constitutionnel intégrant la lutte contre le réchauffement climatique.

Un référendum ? Mais il suffit de lire ce qui est déjà dans la constitution, dans le "bloc de constitutionnalité" 

La Charte de l'environnement est un texte de valeur constitutionnelle. Elle a été intégrée en 2005 dans le bloc de constitutionnalité du droit français, reconnaissant les droits et les devoirs fondamentaux relatifs à la protection de l'environnement1. Elle introduit notamment dans la Constitution trois grands principes : le principe de prévention, le principe de précaution, et le principe pollueur-payeur.

La charte reprend un certain nombre de droits ou de principes dits de « 3e génération » déjà consacrés dans des textes à valeur législative ou le plus souvent dans des textes internationaux (les Droits de l'homme de 1789 étant la première génération et les droits sociaux du xxe siècle, la deuxième). Elle a une valeur constitutionnelle3.

La charte contient 10 articles [archive] :

  • Art. 1er. - Chacun a le droit de vivre dans un environnement équilibré et respectueux de la santé.
  • Art. 2. - Toute personne a le devoir de prendre part à la préservation et à l'amélioration de l'environnement.
  • Art. 3. - Toute personne doit, dans les conditions définies par la loi, prévenir les atteintes qu'elle est susceptible de porter à l'environnement ou, à défaut, en limiter les conséquences.
  • Art. 4. - Toute personne doit contribuer à la réparation des dommages qu'elle cause à l'environnement, dans les conditions définies par la loi.
  • Art. 5. - Lorsque la réalisation d'un dommage, bien qu'incertaine en l'état des connaissances scientifiques, pourrait affecter de manière grave et irréversible l'environnement, les autorités publiques veillent, par application du principe de précaution et dans leurs domaines d'attributions, à la mise en œuvre de procédures d'évaluation des risques et à l'adoption de mesures provisoires et proportionnées afin de parer à la réalisation du dommage.
  • Art. 6. - Les politiques publiques doivent promouvoir un développement durable. À cet effet, elles concilient la protection et la mise en valeur de l'environnement, le développement économique et le progrès social.
  • Art. 7. - Toute personne a le droit, dans les conditions et les limites définies par la loi, d'accéder aux informations relatives à l'environnement détenues par les autorités publiques et de participer à l'élaboration des décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement.
  • Art. 8. - L'éducation et la formation à l'environnement doivent contribuer à l'exercice des droits et devoirs définis par la présente Charte.
  • Art. 9. - La recherche et l'innovation doivent apporter leur concours à la préservation et à la mise en valeur de l'environnement.
  • Art. 10. - La présente Charte inspire l'action européenne et internationale de la France.

CHARTE CONSTITUTIONNELLE = POLLUEUR PAYEUR
= POLLUE PAYE = 82Mds€ NON VERSES CHAQUE ANNEE AUX AFRICAINS

Une charte constitutionnelle dont l'article 4 est bafoué tous les jours.
Un article 4 qui imposerait au Parlement de payer 82 Mds€ à l'Afrique tous les ans 
En effet cette jurisprudence l'imposerait.

Dans la décision n° 2019-823 [archive] rendue , le Conseil constitutionnel fait primer le préambule de la Charte de l’environnement et le onzième alinéa du préambule de la Constitution de 1946 priment sur l’article 4 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, consacrant la préservation de l’environnement comme enjeu supérieur à la liberté d'entreprendre, y compris pour les effets que les effets à l'étranger d'activités exercées en France5.
Le principe pollueur - payeur implique évidemment le principe pollué-payé

Le principe pollueur-payeur est devenu avec la loi Barnier de 1995 un des quatre grands principes généraux du droit de l'environnement français, avec le principe de prévention, le principe de précaution, ainsi que le principe de participation (article L110-1 du code de l'environnement [archive]).

L'article 4 de la Charte de l'environnement dispose : « Toute personne doit contribuer à la réparation des dommages qu’elle cause à l’environnement dans les conditions définies par la loi. ». Pour Dominique Guihal (Conseiller référendaire à la Cour de cassation) "En réalité, l’article 4 consacre plutôt un principe « pollueur-contributeur »"10

Tout cela montre que les constitutions sont des chiffons de papier dont se contrefichent les politiciens
Les médias collabos s'autorisent à ironiser sur la ruse inutile de Macron.  Maxence Lambrecq journaliste de France Inter : 

"Une fois de plus, il prend son risque" se réjouit un marcheur. Le risque du vote sanction d’un référendum transformé, après l’été, en une répétition générale à quelques mois de la présidentielle. Droite et gauche dénoncent déjà un "gadget" "une écologie bling bling", rappelant que la Charte de l’environnement a déjà été intégrée à la Constitution en 2004. Lundi soir, Emmanuel Macron a annoncé qu'un référendum serait organisé pour intégrer la défense du climat et la préservation de l'environnement dans la Constitution, si cette réforme était adoptée par le Parlement. "Ce sera une réforme constitutionnelle en un article" qui "doit d'abord passer par l'Assemblée nationale puis le Sénat et être votée en des termes identiques. Ce jour-là, elle sera soumise à référendum", a déclaré le chef de l'État en conclusion d'une rencontre avec la Convention citoyenne pour le climat. 
S'il se concrétisait, ce référendum serait le premier à se tenir en France depuis 2005, qui avait porté sur la Constitution européenne et vu la victoire du "non".  Le recours au référendum pour "introduire les notions de biodiversité, d'environnement, de lutte contre le réchauffement climatique" dans l'article 1 de la Constitution est inclus dans les 149 propositions faites par les 150 membres de la Convention citoyenne pour le climat.  France Inter

OSTRACISER MELENCHON ET EMPECHER JADOT
 DE REVENIR DANS LA COURSE


Les auteurs de Baron Noir qui ont été conseillés par Bruno Roger-Petit, ancien porte-parole de l'Elysée, et Stéphane Séjourné, ancien conseiller de Macron devenu eurodéputé , présentent une Présidente qui choisit un Premier ministre du centre-droit et, qui participe à tuer son parti, le parti socialiste. Amélie Dorendeu cherche ensuite à ostraciser Vidal-Mélenchon avec un référendum annulant la réforme fait en 1962 par De Gaulle pour faire élire le président de la république directement par les électeurs. Installant une 6° république à l'image de la 4° en siphonnant le fonds de commerce de Vidal Mélenchon.
Ici Mélenchon refait la même opération, mais sans rien changer au fonctionnement institutionnel de la France. Juste un baratin écologique faisant double emploi avec la Charte de l'Environnement de 2005


Pour son référendum, Macron a choisi une question sur laquelle EELV milite, l'inscription de la lutte contre le dérèglement climatique dans la constitution.
Les écologistes se retrouvent comme Vidal dans le film, piégés par le président. 
Yannick Jadot vient d'appeler à voter "Oui" au référendum comme l'avait fait Philippe Rickwaert dans le film.
Mais bien évidemment, il va faire la liste de toutes les lois ou non lois qui bafouent allègrement, la Charte de l'environnement et donc le bloc de constitutionnalité et donc la constitution..


Mais avoir énuméré ces impostures, Jadot rentre au bercail macroniste et appelle à soutenir le référendum. "Je soutiendrai ce référendum"
Rémi Clément journaliste à Challenges, montre le piège tendu aux écologistes
"En proposant d'inscrire la préservation du climat dans la Constitution, le chef de l'Etat piège les écologistes, qui défendent cette mesure depuis longtemps : dès 2016, la députée EELV Cécile Duflot avait déposé une proposition identique à l'Assemblée nationale, visant "à inscrire la lutte contre le dérèglement climatique et le caractère écologique de la République" dans l'article premier de la constitution. Sans possibilité de faire autrement, le leader des Verts Yannick Jadot a indiqué mardi qu'il ferait campagne pour le "oui". Toute autre position aurait été illisible." Challenges

Mélenchon comme Vidal dans la série Baron Noir appelle à voter Non au référendum.

Une fois de plus, il répond à une manœuvre politicienne d'électoraliste par une autre manœuvre d'électoraliste anti révolutionnaire.
En tentant de transformer le référendum plébiscitaire de Macron en vote anti-Macron, il recommence la même politique stupide que celle qu'il a promotionnée au Havre en venant soutenir le stalino-fasciste Jean-Paul Lecoq : une ligne politique anti Edouard Philippe boycottée par 3 électeurs sur 5,  60% des électeurs choisissant l'abstention (60,4% au 1° tour, 58% au 2° tour)  
Vidal Mélenchon tombe dans le piège de Macron car il se positionne entre le OUI et le NON, s'inscrivant ainsi dans les blocs qu'a défini Macron.
S'il avait appelé au boycott, il aurait cassé le schéma dans lequel veut le faire entrer Macron.
Il aurait agi en révolutionnaire.... Mais Mélenchon craint par dessus tout la révolution.... alors il laisse Macron décider des règles du jeu.

Mélenchon ajoute au "non au referendum", la proposition de rédaction d'une nouvelle constitution pour une 6° république. 

 Mais qui sont ceux qui vont rédiger la nouvelle constitution de Mélenchon.
Sont-ce les "tirés au sort" comme on peut le lire dans les propositions de la France Insoumise ?

La composition de l'Assemblée Constituante

   Si la réponse au référendum est "Oui", une assemblée constituante sera convoquée selon certaines modalités. En ce qui concerne la composition de l'Assemblée, les modalités les plus importantes seront les suivantes :

     L'Assemblée Constituante sera composée de personnes tirées au sort et de personnes élues issues des forces politiques actuelles. La proportion de ces personnes sera choisie au second semestre 2017. Prenons un cas concret, imaginons qu'après dépouillement, il y ait 60% des votes pour le tirage au sort, alors 60% des constituants seront tirés au sort, et 40% seront élus et proviendront de différents partis politiques.

     Si une personne tirée au sort ne souhaite pas siéger à l'Assemblée Constituante, elle sera parfaitement en droit de refuser. Alors, un nouveau tirage au sort sera effectué.

    Les personnes ayant déjà été élues au Parlement ne pourront pas siéger à l'Assemblée Constituante. Il n'y aura donc aucun cumul chez les constituants avec un mandat actuel ou des mandats parlementaires de la Ve République précédemment exercés. Dans l'Assemblée Constituante, il n'y aura donc aucune personne déjà élue à un poste de parlementaire : les Constituants n'ont pas vocation à se créer une carrière politique.

     L'Assemblée sera évidemment paritaire, il y aura ainsi 50% de femmes et 50% d'hommes.

     Les députés de la Constituante seront rémunérés pendant toute la durée des travaux et leur emploi sera sauvegardé. Site de la France Insoumise Foire aux questions

IMPOSER LE TIRAGE AU SORT
COMME REMPART PREVENTIF
 CONTRE LES DELEGUES REVOCABLES
 ET LA REVOLUTION

Macron n'a fait que reprendre la proposition d'Etienne Chouard, de la France Insoumise et d'Extinction Rébellion, en tirant au sort des intervenants de la convention climat.
Le tirage au sort ne fait pas partie de la Constitution.... Mais Macron l'a utilisé ..... comme rempart préventif contre notre proposition de création de délégués révocables.
Le tirage au sort est esclavagiste. 
Le tirage au sort était pratiqué à Athènes par les esclavagistes. Les esclaves n'étaient pas tirés au sort 

La Constitution d’Athènes décrit en détail les modalités pratiques de fonctionnement des « machines à tirer au sort » utilisées à Athènes, que l’archéologie a aussi permis de reconstituer avec une quasi-certitude[3]. Les citoyens athéniens volontaires se présentaient chaque année pour le tirage au sort des charges (pour un an, souvent non renouvelables), en tant que titulaires ou suppléants. Le tirage au sort des tribunaux populaires se faisait même à nouveau tous les jours ouvrables, à partir d’une liste établie pour l’année. On déposait leurs plaques d’identité, une à une, dans les rainures de tableaux à double entrée, et on tirait au sort, à l’aide d’un cube blanc ou noir, le nombre de postes à pourvoir, selon des procédures extrêmement rigoureuses et très surveillées.

La population concernée était celle des citoyens de sexe masculin, enregistrés dans un « dème » (une sorte de commune) et une « tribu » (une circonscription regroupant les « dèmes » en les associant de telle façon que chaque tribu constituait une image représentative de la diversité géographique et sociale de l’Attique) : cela faisait environ (on ne dispose d’aucun chiffre fiable) 30 000 personnes, sur une population totale qui atteignait peut-être 300 000 personnes (ni les femmes, ni les étrangers, même domiciliés, ni a fortiori les esclaves n’y participaient). Paul Démont, le tirage au sort dans la démocratie de l'Athènes classique

Au moment où Fridays For Future mobilisait des milliers de lycéens et d'étudiants, Macron a créé la convention citoyenne où 150 Français tirés au sort étaient chargés de faire des propositions au gouvernement pour des mesures écologiques.
Macron, le criminel écologique, qui n'a cessé avant, pendant, et après la création de la convention citoyenne de laisser les industriels polluer, n'a évidemment pas comme projet de sauver la Terre de la destruction écologique en cours.
Son unique projet est de tuer dans l'œuf une révolution en gestation.
Il suffit de relire notre article de 2019
Toutes les réponses s'y trouvaient

Le tirage au sort esclavagiste de Macron jumeau camoufleur pour saboter la désignation #1pour15625 des 308 délégués députés révocables écologie



Par Julie Amadis
et Yanick Toutain
#IpEaVaEaFaF
04/10/2019

  Les 3 coordinateurs nationaux et 12 les commissaires nationaux écologie dirigeront donc les sous commissions écologie formées en y ajoutant 61 coordinateurs régionaux écologie (membres de comités exécutifs de région).
Les Français doivent donc commencer à désigner eux même 240 000 délégués de base écologie. Ce sera parmi eux que les 384 responsables régionaux et nationaux écologie seront choisis par la population elle-même.
(...)
Les délégués révocables sont à l'inverse du tirage au sort une sélection des plus honnêtes, des plus responsables, des plus éthiques.
L'Humanocratie c'est un darwinisme social, la révocabilité permanente permet de sélectionner naturellement les personnes les plus dignes de confiance.
Sauver la planète implique la mise au pouvoir des personnes les meilleurs humainement !
La survie de la planète et l'Humanité impose de mettre aux commandes les personnes les plus extraordinaire humainement.
La planète a besoin de responsables comme Sankara, de Lumumba, de Che Guevara, d'Amilcar Cabral....
Les criminels écologiques doivent dégager et être remplacés par des délégués révocables.

Le tirage au sort esclavagiste de Macron jumeau camoufleur pour saboter la désignation #1pour15625 des 384 délégués députés révocables écologie 

Nous appelons 50 millions de Français à désigner 384 délégués députés écologie parmi les 3200 délégués députés régionaux révolutionnaires désignés chacun par 15625 délégateurs.
Parmi ces 3200 délégués révolutionnaires désignés dans les régions, trois sur 25 (12%) doivent diriger tous les fonctionnaires territoriaux intervenant dans le domaine de l'écologie.Mais pour protéger le capitalisme, sauver les criminels écologiques, Macron met en place un jumeau camoufleur de l'Humanocratie mais qui est en réalité le système des esclavagistes grecs : le tirage au sort.150 Français ont été tirés au sort pour faire de prétendues "propositions écologistes" au gouvernement Macron Edouard Philippe.
150 personnes tirées au sort, on compte ainsi 51 % de femmes et 49 % d’hommes venus des quatre coins de la France et exerçant des professions, elles aussi, représentatives (voir le détail des profils sélectionnés). Les 150 personnes tirées au sort seront rémunérées à hauteur de 86,24 euros par jour, comme il est d’usage pour les jurés d’assises, et leurs frais leur seront remboursés.  Public Sénat
Macron un des pires criminels écologiques de la planète enfume la population en cherchant à se protéger et à protéger ses amis. Des amis larbins des Warren Buffett tel le patron de Lubrizol qu'il a protégé avec sa loi Essoc. Une loi visant à permettre aux patrons criminels écologiques d'éviter des experts environnementaux et de faire valider leurs demandes par le préfet en laissant n'importe qui décider du sort de la planète !
Une seule question leur est posée : "Comment réduire les émissions de gaz à effet de serre d’au moins 40% d’ici 2030 - objectif officiel de la France - dans un esprit de justice sociale ?" Certains l'avouent eux-mêmes : ils ne connaissent rien aux problématiques écologiques ! Alors pour rendre leurs décisions en connaissance de cause, ils vont auditionner des experts sur la biodiversité, le prix de l'essence, ou encore la rénovation thermique.Ils ne se contenteront pas de simples propositions, car il ne s’agit pas d’un cahier de doléances, ils devront carrément pré-rédiger des textes de loi, avec l'aide de juristes. Ces textes seront ensuite transmis sans filtre au gouvernement. L'étape suivante : selon les sujets, un référendum, un vote au Parlement ou encore la publication d'un décret. Europe 1
 Le tirage au sort était le système que les élites avaient mises en place pour garder leur pouvoir. 
Dans l’épopée, dans la tragédie et dans l’inscription de Nakônè, le résultat du tirage au sort est laissé à la divinité, ou assimilé à la décision divine. On peut aussi connaître directement la volonté des dieux par le tirage au sort, ce qu’on appelle la cléromancie. Paul Demont  Tirage au sort et démocratie en Grèce ancienne
 Mais Macron profite de la propagande "pro tirage au sort" de la Formoisie dégénérée du crypto-fasciste Etienne Chouard, d'Extinction Rebellion et de son auxiliaire Jean-Luc Mélenchon. Deux gredins qui craignent par dessus tout que la population ne désigne des délégués révocables.


QUE FAIRE ? INSTALLER L'HUMANOCRATIE LEGALISEE PAR LA COMMUNE DE PARIS

"Le choix par l’élection ou le concours, avec la responsabilité et le droit permanent de contrôle et de révocation, des magistrats ou fonctionnaires communaux de tous ordres"
Commune de Paris Déclaration au peuple français 

Les Français, au lieu des 150 incapables et ignorants collabos tirés au sort doivent désigner eux-mêmes trois coordinateurs nationaux écologie.
Chacun des trois coordinateurs nationaux dirigeant quatre commissaires nationaux écologie.
Les Français auront désigné un total de douze commissaires écologie participant aux commissions sous les ordres des trois membres du gouvernement.
 Les 3 coordinateurs nationaux et 12 les commissaires nationaux écologie dirigeront donc les sous commissions écologie formées en y ajoutant 61 coordinateurs régionaux écologie (membres de comités exécutifs de région).
Les Français doivent donc commencer à désigner eux même 240 000 délégués de base écologie. Ce sera parmi eux que les 384 responsables régionaux et nationaux écologie seront choisis par la population elle-même.


Les délégués révocables sont à l'inverse du tirage au sort une sélection des plus honnêtes, des plus responsables, des plus éthiques.
L'Humanocratie c'est un darwinisme social, la révocabilité permanente permet de sélectionner naturellement les personnes les plus dignes de confiance.
Sauver la planète implique la mise au pouvoir des personnes les meilleurs humainement !
La survie de la planète et l'Humanité impose de mettre aux commandes les personnes les plus extraordinaire humainement.
La planète a besoin de responsables comme Sankara, de Lumumba, de Che Guevara, d'Amilcar Cabral....
Les criminels écologiques doivent dégager et être remplacés par des délégués révocables.


MACRON DEGAGE
LA REPONSE HUMANOCRATE
AU REFERUNDUM BIDON DE MACRON :
1 MILLION DE DELEGUES DE BASE
REVOCABLES 1 POUR 25 

 

Nous ne voulons pas comme Jean Luc Mélenchon de 6° République esclavagiste ni de constitution.
Les constitutions n'ont jamais été au service des peuples. Les constitutions sont garantes d'une stabilité pour les classes sociales spoliatrices qui dominent.
Nous voulons une panstitution.
Une panstitution anti-esclavagiste.
Une panstitution pour que la population reste maitresse de son destin. 
La REVOCABILITE PERMANENTE des représentants du peuple est la seule garante de la souveraineté populaire !

"

I PRINCIPES GENERAUX

article 1 Tout individu est responsable de ses actes et des conséquences de ses actes

article 2 En conséquence de l'article 1, tout individu déléguant ses pouvoirs est en permanence coresponsable des actes commis par son représentant

article 3 En conséquence des articles 1 et 2, tout individu prétendant être représentant d'une ou plusieurs personnes et d'agir en son nom doit donc donner les noms de ceux qu'il prétend représenter.

article 4 L'équilibre des pouvoirs est un équilibre qui va du haut vers le bas et du bas vers le haut.

article 5 L'équilibre des pouvoirs est assuré vers le haut par la révocation possible à tout moment des délégués des comités supérieurs. Un délégué n'ayant plus son quota de délégateurs perdant immédiatement le pouvoir de son statut et de sa fonction pour descendre au statut et à la fonction inférieurs.

article 6 L'équilibre des pouvoirs est assuré vers le bas par la primauté des comités de rang supérieur sur les comités de rang inférieur.

article 7 L'équilibre des pouvoirs est donc assuré par la distinction entre les conseils (de délégateurs) sans pouvoir de gestion et les comités de zones assumant la gestion des zones qu'ils dirigent.

article 8 L'équilibre des pouvoirs entre les responsables titulaires de fonctions et le peuple est assurée par leur révocabilité permanente et la coresponsabilité de leurs délégateurs.

article 9 L'équilibre des pouvoirs entre les responsables judiciaires et le peuple est assuré par la désignation et la révocabilité de tous les juges, accusateurs et la coresponsabilité de leurs délégateurs.

article 10 Les comités gérant une zone géographique sont formés de délégués révocables à tout moment

article 11 Les règles de fonctionnement de chaque comité sont édictées par les comités de rang supérieur qui les imposent pour une zone définie."

Projet de panstitution mondiale (version 1.6.3) (liste de règles rendant illégales toutes constitutions antérieures et ultérieures)


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